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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MINEAU
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LOIRE VALLEY TOURS THE FRENCH RENDEZ-VOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOIRE VALLEY TOURS THE FRENCH RENDEZ-VOUS
PASCAL MINEAU SARL

Numéro de dépôt :
3638649
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2019
LOIRE VALLEY TOURS THE FRENCH RENDEZ-VOUS de PASCAL MINEAU

Présentation de la marque LOIRE VALLEY TOURS THE FRENCH RENDEZ-VOUS

Déposée par voie électronique le 24 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOIRE VALLEY TOURS THE FRENCH RENDEZ-VOUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MINEAU domicilié(e) 2 RUE DE LA JACQUIERE,41150 CHAUMONT SUR LOIRE - 41150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 426 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASCAL MINEAU domicilié(e) 2 RUE DE LA JACQUIERE,41150 CHAUMONT SUR LOIRE - 41150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE VALLEY TOURS THE FRENCH RENDEZ-VOUS est expirée depuis le 24 mars 2019.

PASCAL MINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Oenotable, restauration à thème, épicerie fine, caviste, vente à emporter, location d'espace cave. , FRANCE BUBBLES TOURS THE FRENCH RENDEZ-VOUS , FRANCE INTENSE , VAL DE LOIRE PRESTIGE PARIS CHAUMONT - SUR - LOIRE


PASCAL MINEAU SARL - 2 RUE DE LA JACQUIERE,41150 CHAUMONT SUR LOIRE - 41150 - France - SIREN 448426718


SARL PASCAL MINEAU - 2 RUE DE LA JACQUIERE,41150 CHAUMONT SUR LOIRE - 41150 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.